Seuil d'originalité
erreur du modèle {{langue}} : texte absent (« »)
Cet article est une ébauche concernant le droit.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
Le seuil d'originalité (threshold of originality en anglais) est un concept ayant trait au droit d'auteur utilisé pour déterminer si une production est libre de droit ou non.
Voir aussi
Bibliographie
- Daniel Gervais, La notion d'œuvre dans la Convention de Berne et en droit comparé, Droz, Genève, 1998, 276 p. (ISBN 2-600-00259-6) (texte remanié d'une thèse de doctorat de Droit privé, Nantes, 1996)
- Olivier Laligant, La véritable condition d'application du droit d'auteur : originalité ou création, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, 1999, 441 p. (ISBN 2-7314-0183-4)
- (en) Reginald McGinnis, Originality and intellectual property in the French and English Enlightenment, Routledge, Londres, 2008, 233 p. (ISBN 9780415962889)
- Nadia Walravens, L'œuvre d'art en droit d'auteur : forme et originalité des œuvres d'art contemporaines, Institut d'Etudes Supérieur des Arts, Economica, Paris, 2005, 521 p. (ISBN 2-7178-5021-X) (texte remanié d'une thèse de Droit privé, Université Paris 11, 2002)
Liens externes
- Laura Dorstter, Le concept d’originalité dans la législation française du droit d’auteur et dans celle du copyright anglais [1]
