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Commission des champs de bataille nationaux

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Commission des champs de bataille nationaux
Siège de la Commission à Québec.
Histoire
Fondation
Cadre
Type
Siège
Organisation
Organisation mère
Site web

La Commission des champs de bataille nationaux est un organisme qui veille à l'entretien et à l'animation du parc des Champs-de-Bataille, communément appelé les Plaines d'Abraham, à Québec. Elle est une agence du gouvernement canadien et fait partie du portefeuille du ministre du Patrimoine canadien.

Histoire et description

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La CCBN a été créée le , année du tricentenaire de Québec, pour conserver et mettre en valeur le site qui comprend :

Au cœur des plaines d'Abraham, à deux pas du Musée national des beaux-arts du Québec, la CCBN est aussi responsable du kiosque Edwin-Bélanger, qui présente des spectacles musicaux en plein air[1].

L'organisme possède aussi son propre service de sûreté. Bien que le mot « sûreté » soit arboré sur leur véhicules, ils sont néanmoins des agents de sécurité, assermentés au titre « d'agent de sûreté » et « d'agent d'autorité » par le ministre du Patrimoine canadien afin d'appliquer le Règlement relatif à la circulation sur les terrains du gouvernement[2] et le Règlement sur le Parc des champs de bataille nationaux[3]. En soit, les agents ne possèdent aucune arme et ont seulement le pouvoir juridique d'émettre des constats d'infractions aux automobilistes qui ne respectent pas le Code de la sécurité routière[4] ou les visiteurs qui ne respectent pas les règlements du parc. Au besoin, le service de sûreté de la CCBN peut faire appel au Service de police de la ville de Québec qui se déplacera afin de venir en support aux agents[5].

Notes et références

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  1. « Spectacles en plein air au kiosque Edwin-Bélanger » (consulté le )
  2. « Règlement relatif à la circulation sur les terrains du gouvernement (C.R.C., ch. 887) », sur Site Web de la législation (Justice) - Canada, (consulté le )
  3. « Règlement sur le Parc des champs de bataille nationaux (DORS/91-519) », sur Site Web de la législation (Justice) - Canada, (consulté le )
  4. « Code de la sécurité routière (RLRQ, chap. C-24.2) », sur Publications Québec - LégisQuébec, (consulté le )
  5. « Sécurité sur les Plaines: soyez gentils, respectez la loi... », sur Le Soleil, (consulté le )

Lien externe

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