Communauté de communes Bruyères - Vallons des Vosges
| Communauté de communes Bruyères - Vallons des Vosges | |
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| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Grand Est |
| Département | Vosges |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Bruyères |
| Communes | 34 |
| Présidente | Virginie Gremillet |
| Date de création | |
| Code SIREN | 200042000 |
| Démographie | |
| Population | 14 937 hab. (2021) |
| Densité | 68 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 220,0 km2 |
| Localisation | |
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| Liens | |
| Site web | http://www.ccb2v.fr/ |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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La communauté de communes Bruyères - Vallons des Vosges est une communauté de communes française, située dans le département des Vosges et la région Grand Est.
Historique
[modifier | modifier le code]La communauté de communes est née le de la fusion des communautés de communes de l'Arentèle-Durbion-Padozel, de la Vallée de la Vologne et du Canton de Brouvelieures[1],[2].
Les communes voisines d'Aumontzey, Herpelmont ainsi que Jussarupt ont rejoint l'ensemble nouvellement formé à la suite de la dissolution de la communauté de communes des Monts de Vologne.
Désignée au départ communauté de communes Vologne - Durbion, cette intercommunalité est désignée communauté de communes Bruyères - Vallons des Vosges à la suite de la délibération votée en conseil communautaire le 18 janvier 2014[3].
En 2016-2017, les communes de Padoux, Sercœur et Dompierre quittent à leur demande la communauté de communes Bruyères - Vallons des Vosges et rejoignent la Communauté d'agglomération d'Épinal.
Aumontzey rejoint la communauté de communes de Gérardmer-Monts et Vallées, à la suite de la création de la commune nouvelle de Granges-Aumontzey (Granges-sur-Vologne faisait partie antérieurement de cette dernière communauté de communes). Herpelmont et Jussarupt restent dans la communauté de communes de Bruyères - Vallons des Vosges.
En 2017, les communes de Bois-de-Champ, Mortagne et Les Rouges-Eaux demandent leur retrait de la communauté de communes, pour rejoindre la Communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges. Elles quittent la communauté de communes le 31 décembre 2017[4].
Le site du Massif vosgien, inscrit au titre de la loi du 2 mai 1930, regroupe 14 Schéma de cohérence territoriale (SCOT) qui ont tout ou partie de leur territoire sur le périmètre du massif des Vosges[5].
Territoire communautaire
[modifier | modifier le code]Géographie
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Composition
[modifier | modifier le code]La communauté de communes est composée des 34 communes suivantes :
Démographie
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Administration
[modifier | modifier le code]Siège
[modifier | modifier le code]Le siège de la communauté de communes est situé à Bruyères[7].
Les élus
[modifier | modifier le code]Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 55 conseillers[8], élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[8] :
| Nombre de conseillers | Communes |
|---|---|
| 9 | Bruyères |
| 3 | Cheniménil |
| 2 | Brouvelieures, Champ-le-Duc, Charmois-devant-Bruyères, Docelles, Fontenay, Fremifontaine, Grandvillers, Laval-sur-Vologne, Laveline-devant-Bruyères, Lépanges-sur-Vologne, La Neuveville-devant-Lépanges , |
| 1 (+1 suppléant) | les 21 autres communes |
Présidence
[modifier | modifier le code]Compétences
[modifier | modifier le code]Régime fiscal et budget
[modifier | modifier le code]Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[7].
Projets et réalisations
[modifier | modifier le code]Voir aussi
[modifier | modifier le code]Articles connexes
[modifier | modifier le code]- Bailliage de Bruyères
- Canton de Bruyères
- District de Bruyères
- Liste des intercommunalités du département des Vosges
Notes et références
[modifier | modifier le code]- Recueil des Actes Administratifs 2013 - Arrêté préfectoral n°1251/2013 du 27 mai 2013.
- « Les fusions d'intercommunalités au 1er janvier 2014 », sur Carrefour des Pays Lorrains (consulté le )
- Compte-rendu du conseil communautaire du 18 janvier 2014 [lire en ligne (page consultée le 9 juin 2014)]
- Arrêté interpréfectoral n°2469/2017 du 13 décembre 2017 portant adhésion des communes de Bois-de-Champ, Mortagne et Les Rouges-Eaux à la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges [lire en ligne (page consultée le 30 décembre 2017)]
- Le schéma interrégional du massif des Vosges à l'horizon 2020 : un projet de développement durable, une ambition pour le massif
- « Population en historique depuis 1968 - CC Bruyères-Vallons des Vosges (200042000). », sur Insee, (consulté le )
- « Fiche signalétique - CC Bruyères-Vallons des Vosges (N° SIREN : 200042000). », sur Banatic, (consulté le )
- « Arrêté du 22 octobre 2019 constatant la recomposition de l'organe délibérant de la communauté de communes de Bruyères, vallons des Vosges lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux. » [PDF], sur Préfecture des Vosges, (consulté le ), p. 66-68
- « Communauté de Communes Vologne-Durbion : élection du président, Yves Bastien, élu », sur La Girafe qui rit (consulté le )
- « Bruyères Vallons des Vosges : Virginie Gremillet, présidente. », sur Vosges Matin, (consulté le )
