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Communauté de communes du Beaufortain

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Communauté de communes du Beaufortain
Confluences
Blason de Communauté de communes du Beaufortain Confluences
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Savoie
Forme Communauté de communes
Siège Beaufort
Communes 4
Président Annick Cressens
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 247300759
Démographie
Population 4 460 hab. (2013)
Densité 17 hab./km2
Géographie
Superficie 266,74 km2
Liens
Site web http://territoire.lebeaufortain.com
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes du Beaufortain, aussi appelée Confluences, est une ancienne communauté de communes française (2002-2016), située dans le département de la Savoie et la région Rhône-Alpes.

Géographie

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La communauté de communes Confluences est située au nord-est du département de la Savoie au cœur du Massif du Beaufortain. Elle est traversée par le Doron de Beaufort et a sur son territoire trois lacs d'altitude, le Lac de Roselend (lac artificiel), de la Girotte et de la Gittaz. Le Cormet de Roselend sur la commune de Beaufort permet l'accès à la haute Vallée de la Tarentaise et le Col des Saisies sur les communes de Hauteluce et Villard-sur-Doron permet l'accès vers les stations de sports d'hiver de l'Espace Diamant par Les Saisies. Son altitude varie entre 424 mètres sur la commune de Queige et 2 882 mètres à Beaufort.

Cette communauté de communes, appelée également "Confluences" a été créée par arrêté préfectoral du . Elle succède au S.I.V.O.M. du Beaufortain qui avait été créé le .

Elle fusionne pour donner le la communauté d'agglomération Arlysère.

Composition

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L'intercommunalité regroupe les communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Beaufort
(siège)
73034 Beaufortains 149,53 2 115 (2014) 14


Hauteluce 73132 Hauteluciens 62,39 781 (2014) 13
Queige 73211 Queigerains 32,61 834 (2014) 26
Villard-sur-Doron 73317 Villarains 22,21 690 (2014) 31

Démographie

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Évolution de la population
1968 1975 1982 1990 1999 2010
4 4803 9003 9034 0864 1774 525
(Sources : Insee[1])
Histogramme
(élaboration graphique par Wikipédia)

Pyramide des âges

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Pyramide des âges de la Communauté de communes Confluences en 2010 en pourcentage[2].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,4 
90 ans ou +
0,7 
5,1 
75 à 89 ans
9,1 
15,1 
60 à 74 ans
15,9 
24,0 
45 à 59 ans
21,9 
21,2 
30 à 44 ans
20,7 
15,1 
15 à 29 ans
13,1 
19,0 
0 à 14 ans
18,6 
Pyramide des âges en Savoie en 2010 en pourcentages[3].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,4 
90 ans ou +
1,1 
6,3 
75 à 89 ans
9,5 
13,8 
60 à 74 ans
14,7 
20,9 
45 à 59 ans
20,4 
21,2 
30 à 44 ans
20,2 
18,2 
15 à 29 ans
16,5 
19,4 
0 à 14 ans
17,5 

Administration

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Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 300 759. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z

Présidents

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Liste des présidents successifs.
Période Identité Étiquette Qualité
2002 2014 Dominique Doix MoDem Conseiller municipal de Beaufort
2014 en cours Annick Cressens SE Maire de Beaufort
Les données manquantes sont à compléter.

Conseil communautaire

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À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de dix-neuf conseillers communautaires qui sont répartis comme suit :

Nombre de conseillers Communes
7 Beaufort
4 Queige, Hauteluce et Villard-sur-Doron

Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

Composition du Bureau
renouvelé en
Nom Fonction Qualité
Annick Cressens Présidente Maire de Beaufort
Edouard Meunier 1er vice-président Maire de Queige
Mireille Giogria 2e vice-présidente Maire de Hauteluce
Emmanuel Huguet 3e vice-président Maire de Villard-sur-Doron

Compétences

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Les actions qu'entreprend la Communauté de communes Confluences sont celles que les communes ont souhaité lui transférer. Ces dernières sont définies dans ses statuts.

  • Création et réalisation de l'espace
  • Actions de développement économique
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Politique du logement et du cadre de vie
  • Création et gestions de voiries communales
  • Équipements sportifs et culturels
  • Prestations de service
  • Développement social
  • Transports scolaires
  • Soutien financier aux associations

Financement

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La Communauté de communes Confluences, communauté de communes à fiscalité propre, perçoit une partie des quatre taxes locales (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non bâti et taxe professionnelle). La communauté de communes bénéficie également de différentes sources de financement :

  • Aides de l'État, notamment par le biais de la dotation globale de fonctionnement (DGF).
  • Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : financement de la collecte et du traitement des déchets ménagers et assimilés.
  • Rétributions dans le cadre de délégations de services publics.
  • Subventions de divers organismes
Évolution financière.
Postes 2007 2008 2009 2010 2011 2012
Produits de fonctionnement 5 855 000  5 524 000  5 709 000  5 922 000  6 189 000  6 670 000 
Charges de fonctionnement 5 163 000  5 198 000  5 313 000  5 451 000  5 735 000  5 681 000 
Ressources d’investissement 2 631 000  2 748 000  2 530 000  1 793 000  3 236 000  1 720 000 
Emplois d’investissement 2 726 000  2 408 000  2 811 000  2 012 000  2 314 000  1 974 000 
Autofinancement 1 382 000  969 000  1 037 000  1 244 000  1 162 000  1 599 000 
Dette 3 652 000  4 365 000  4 055 000  3 784 000  4 426 000  4 079 000 
Source : Ministère de l’Économie et des Finances[4]

Identité visuelle

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Logotype de la Communauté de communes Confluences.

la Communauté de communes Confluences s’est dotée d’un logotype.

Notes et références

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