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Fichier:Horní Planá znak.png

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Horní_Planá_znak.png (121 × 140 pixels, taille du fichier : 5 kio, type MIME : image/png)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description

Description znak města Horní Planá
Date 2 juin 2006 (date de téléversement originale)
Source Transféré de cs.wikipedia à Commons.
Auteur Original téléversé par Pkotrla sur Wikipédia tchèque.

Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Journal des téléversements d’origine

La page de description originale était ici. Tous les noms d'utilisateur qui suivent se rapportent à cs.wikipedia.
  • 2006-06-02 18:16 Pkotrla 121×140×8 (5445 bytes) znak města {{PD-CzechGov}}

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel9 février 2007 à 20:28Vignette pour la version du 9 février 2007 à 20:28121 × 140 (5 kio)Erwin1990{{Information |Description=znak města |Source=Originally from [http://cs.wikipedia.org cs.wikipedia]; description page is/was [http://cs.wikipedia.org/w/index.php?title=Image%3AHorn%C3%AD_Plan%C3%A1_znak.png here]. |Date=2006-06-02 (original upload date)

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