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Fichier:MAScamo.jpg

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MAScamo.jpg (696 × 407 pixels, taille du fichier : 53 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
English: Camouflaged Regia Marina MAS in the Mediterranean during World War II.

This work was created by the government of Italy, published prior to 1976, and has no known US copyright registration associated with it. It is now in the public domain in Italy and the United States and possibly elsewhere.

This is because according to Law of 22 April 1941 n. 633, revised by the law of 22 May 2004, n. 128 article 11, copyright in works created and published under the name and at the expense of the State shall belong to the State. According to article 29, the duration of the rights belonging to the State shall be twenty years from first publication, whatever the form in which publication was effected.
Date entre 1939 et 1944
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1939-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1944-00-00T00:00:00Z/9
Source Photo by an unknown serviceman of the Regia Marina.
Auteur unknown serviceman of the Regia Marina

Conditions d’utilisation

Public domain
Public domain
Cette photographie est dans le domaine public en Italie parce qu'elle a été créée en Italie et son copyright a expiré. Conformément à la Loi sur la Protection du Copyright et des droits relatifs n. 633, 22 avril 1941 et ses révisions, des images de personnes ou d’aspects, d’éléments et de faits de la vie naturelle ou sociale, obtenues grâce à un procédé photographique ou selon un procédé similaire, y compris les reproductions d’art figuratif et photogrammes du cinéma sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Cette clause ne s'applique pas aux photographies des écrits, documents, papiers d'affaire, objets matériels, dessins techniques et produits similaires. La loi italienne fait une distinction importante entre les « œuvres d’art photographique » et « photographies simples ». Les œuvres d’art photographique sont protégées pendant 70 ans après la mort de l'artiste, les photographies simples sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Les photographies simples ne doivent pas être des œuvres d’art et ne doivent pas refléter la créativité et la personnalité du photographe.
Italy
Italy
Ceci ne peut pas être appliqué dans le pays qui n'appliquent pas la règle du plus court terme sur les travaux italiens. En particulier, ces photographies sont dans le domaine public aux États-Unis seulement si :
  • elles ne sont pas sous copyright aux États-Unis parce qu'elles sont enregistrées pour copyright (lire ici pour la plupart des cas) et
  • elles ont été créées avant 1976 — elles ne sont pas sous copyright en Italie à la date de la restauration URAA (1er janvier 1996) (17 U.S.C. § 104A). Si c'est le cas, ajouter {{PD-1996}} en plus de ce tag. Si l'image a été créée en 1976 ou après, ajouter {{Not-PD-US-URAA}}.

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  • 2007-12-21 16:34 Binksternet 696×407× (54111 bytes) Camouflaged [[Regia Marina]] [[MAS boat]] in the Mediterranean. ==Source== Photo by an unknown serviceman of the Regia Marina ==Licensing== {{PD-ItalyGov}}

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actuel19 janvier 2013 à 21:24Vignette pour la version du 19 janvier 2013 à 21:24696 × 407 (53 kio)File Upload Bot (Magnus Manske)Transfered from en.wikipedia by User:RomanM82 using CommonsHelper

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